Marque expirée - Marque en non vigueur

RECITALBUM
CHARBONNIER dit CHABRIER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1752229
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/03/2019
RECITALBUM de CHARBONNIER dit CHABRIER Jean-Claude

Présentation de la marque RECITALBUM

Déposée le 6 mars 1989 par CHARBONNIER dit CHABRIER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RECITALBUM »

Le déposant est CHARBONNIER dit CHABRIER Jean-Claude domicilié(e) 213 av de Versailles - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude CHARBONNIER dit CHABRIER domicilié(e) 213 av de Versailles - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RECITALBUM est expirée depuis le 6 mars 2019.

CHARBONNIER dit CHABRIER Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : SIDEROS , CHRI X STOS , SIDEROS , arabesques , FESTIVALBUM , C.H.R.I.S.T.O.S Centre pour l'Histoire, la Recherche, l'illustration, la Sauvegarde des Traditions de l'Orient Spirituel : études, faits, documents témoignages, audiovisuel, sites arabesques.eu christos.fr christianophilie


CHARBONNIER dit CHABRIER Jean-Claude - 213 av de Versailles - 75016 - PARIS - France


Jean-Claude CHARBONNIER dit CHABRIER - 213 av de Versailles - 75016 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2140235 - Publication au BOPI 1999-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Inscription le 15 avril 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°275838 - Publication au BOPI 1999-04-15

Demande de renouvellement le 13 mars 2009 n°2140235 - Publication au BOPI 2009-03-13

Inscription le 25 mars 1999 - Recours en restauration n°274474 - Publication au BOPI 1999-03-25

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401358 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13

Appareils, instruments, dispositifs, codeurs pour l'enregistrement, la transmission, la transcription, l'évaluation, l'analyse, la reproduction et l'enseignement des phénomènes scientifiques et culturels et des documents artistiques, notamment supports de l'image et du son, soit films impressionnés, photographies, vidéogrammes, phonogrammes, disques, fils, bandes, cassettes, et leurs accessoires, anthologies audiovisuelles, anthologies du récital oriental, du récital instrumental, et du festival. Maquettes, illustrations, photographies, clichés, dessins, schémas et diagrammes, articles en papier et en carton, pochettes de disques, partitions, codes, tablatures, portées, matériel d'enseignement scientifique, culturel, artistique et musical, anthologies culturelles et audiovisuelles, albums, périodiques, livres, encarts, imprimés, brochures, couvertures, jaquettes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, papeterie, adhésifs pour papeterie, matériel pour les artistes, machines à écrire, articles de bureau, cartes à jouer. Education, enseignement, divertissement, directs, audiovisuels, télédiffusés, spectacles, films, agence artistique, récitals, festivals, édition, concours, prix, agence de documentation artistique et culturelle, anthologies, collections, albums, périodiques, livres, disques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.